Planète Congrès CD
Présentation de la marque Planète Congrès CD
Déposée le 21 octobre 1997 par GUEZ Fabien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Planète Congrès CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Planète Congrès CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Planète Congrès CD est expirée depuis le 21 octobre 2007.
GUEZ Fabien a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48